Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JARDIN DE LA FORME
Numéro de dépôt :
1281373
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1993
Présentation de la marque LE JARDIN DE LA FORME
Déposée le 19 septembre 1983 par Christian VIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE JARDIN DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE LA FORME est expirée depuis le 19 septembre 1993.
Christian VIGNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03